Conditions Générales de Vente
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- Préambule
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Le site www.lacense.com est la propriété de la société La Cense en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, y compris de la marque « La Cense», est systématiquement soumise à l’autorisation du propriétaire.
- Acceptations des conditions générales de vente
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Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre
1/ le site www.lacense.com et son client, les 2 parties les acceptant sans réserve et/ou
2/ tous les clients du site www.lacense.com entre eux, les 2 parties les acceptant sans réserve. Les conditions générales de vente ci-dessous s’appliquent à toutes les commandes et les ventes passées sur le site www.lacense.com pour tous les produits et services proposés sur le site. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
- Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par lapetitemaroquinerie, qui répercutera aussitôt sur le site les changements effectués. En cas de modifications des conditions générales des ventes, les conditions applicables au contrat que le client aura conclu sur le site seront celles en vigueur à la date de la commande.
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- Produits
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La société La Cense propose des produits neufs proposés par des fournisseurs sélectionnés par La Cense.
Les photographies illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de la société La Cense ne pourra être engagée.
Dans le cas d’une indisponibilité après passation de la commande, La Cense en informera le client par courrier électronique ou téléphone et l’invitera à modifier sa commande ou à l’annuler, sans que cela puisse générer une quelconque demande de dommages ou intérêts à l’encontre de la société La Cense. En cas de paiement à la société La Cense par le client d’une commande annulée, La Cense restituera ledit paiement au client.
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